Mentions légales

Éditeur

Le site accordmix.click est édité par Accord Mix SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 000 €, immatriculée au RCS de Rouen sous le numéro 932 000 136.

Siège social : 19 rue des Bons-Enfants, 76000 Rouen, France.
SIRET : 932 000 136 00139 — TVA intracommunautaire : FR58 932000136.
Téléphone : 02 35 71 48 20 — E-mail : [email protected].

Directrice de la publication et représentante légale : Nora Delmas.

Hébergement

Le site est destiné à être hébergé sur une infrastructure située dans l’Union européenne. Les coordonnées complètes de l’hébergeur sont communiquées et mises à jour lors de la mise en production par l’éditeur.

Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes, éléments graphiques, photographies, signes distinctifs et contenus sonores éventuels sont protégés. Toute reproduction, adaptation, représentation ou extraction substantielle exige l’autorisation écrite préalable d’Accord Mix SAS, sauf exception légale.

Responsabilité

Accord Mix SAS veille à l’exactitude des informations publiées sans garantir leur exhaustivité permanente. Les prestations, disponibilités et tarifs font l’objet d’un devis. L’utilisateur reste responsable de son équipement, de sa connexion et de l’usage des informations du site.

Contact et droit applicable

Pour toute question : [email protected]. Le site est soumis au droit français. Avant tout contentieux, les parties sont invitées à rechercher une solution amiable.